Heures complementaires

JO du 4 Novembre 2009 – taux de rémunération des heures complémentaires en vigueur au 1^er Octobre 2009 – (Telecharger)

 

Les Heures Complémentaires sont toutes payées au taux de l’heure de Travaux Dirigés

 

 

INTERVENANTS EXTERIEURS

 

• Tableau récapitulatif des conditions de recrutement et des justificatifs à produire en fonction de la qualité de l’intervenant(Telecharger)

Annexe 1 – Fiche de renseignements

Annexe 2 – Domiciliation Bancaire

Annexe 3 – Attestation de l’Employeur Principal

Annexe 5 – Déclaration sur l’honneur

Annexe 6 – Attestation de + 900h/an

Annexe 7 – Demande d’autorisation de cumul de rémunérations

 

• Bordereau d’envoi, visé par le Directeur-Adjoint du site, qui doit obligatoirement être joint au dossier comptable lors de son envoi à la DRH avec l’état PROTHEE pour paiement (Telecharger)

• Notice individuelle de vacataire d’enseignement : sont  concernés les intervenants effectuant + 54 heures d’enseignement sur l’année – La candidature est soumise à l'accord du Conseil Scientifique de l’Université avant l’intervention.  Le dossier transmis au Conseil Scientifique par la voie hierarchique doit être complet ( notice + CV + photocopie diplômes ou arrêté de nomination + dossiier comptable + autorisation de cumul)(Telecharger)

 

PIUMF

 

Fournir obligatoirement lors du la 1^ère demande de paiement :

 

• 2 RIB originaux
• Photocopie de la Carte d’Identité
• Photocopie lisible de la Carte Vitale
• Domiciliation bancaire (Telecharger)